Comment protéger vos œuvres ?

Qu’Est-ce que le début de preuve ?

Apporter une preuve de sa création à une date bien précise voila en quoi consiste cette méthode. Imaginer je créer une composition originale et je la protège, si une personne malveillante tente de s’appropriée vôtre création, alors là vous portez plainte et la seul chose à faire est d’apporter une preuve de vôtre création à une date précise. Il va de soi que le dépôt qui à été déposé en premier va l’emporter, l’usurpateur à ce moment la va avoir du souci à se faire. voir page droit d'auteur.

Cachet de la poste :

Le moyen le plus simple et le moins cher, s’envoyer à soi même un courrier de la poste en lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant fois, pour un coût total de 4, 33 E votre création sera protégée.

"Voila ce que cela donne "              voir l'image

Vous remarquerez, que le feuillet de la poste est collé sur la partie arrière de l’enveloppe, ce qui assure que l’enveloppe n’a jamais était ouverte donc très bon début de preuve. Attention à mettre vôtre adresse, vous étés l’expéditeur et le destinataire en même temps.

Mon conseil très important utilisé une enveloppe par concept protégé, et notez au crayon à papier sur un coin libre de l’enveloppe le nom du concept, la marque ou tout autres éléments protégés. Pourquoi ? et bien tout simplement par soucis de facilité et de logique, si vous devez apporter la preuve de votre protection, imaginez si vous avez 30 enveloppes et que vous n’avez pas notez à quoi elles correspondaient et bien dans ce cas bonne chance.

Pareil si vous protégez plusieurs concepts dans la même enveloppes il risque d’y avoir des soucis car si vôtre enveloppes est ouverte, par exemple lors d’une réclamation ou d’une quelconque poursuite judiciaire, et bien tout les autres éléments protégés dans l’enveloppe ne le sont plus puisque l’enveloppe à était ouverte. Plus d'info droit d'auteur